L'Agirc

La retraite par métier

L'Agirc

Le plafond réduit correspond à la formule suivante :

 

(PSS x salaire à temps partiel incluant les primes) / salaire si l'horaire de travail était à temps complet

 

Le salaire si l'horaire de travail était à temps complet est obtenu quant à lui par la formule suivante :

 

rémunération brute (heures complémentaires comprises) x (durée légale ou conventionnelle de travail / nombre d'heures rémunérées de la période)

 

Les plafonds sont donc proratisés ; la tranche B devient alors la fraction de salaire comprise entre le plafond réduit et 4 fois ce plafond réduit, et la tranche C devient la fraction de salaire comprise entre 4 et 8 fois ce plafond réduit.

 

Le régime Agirc étant un régime par points, le travail à temps partiel et le plafond réduit de cotisations peuvent avoir pour conséquence de diminuer le montant de la pension de retraite.

Par conséquent, l'option de cotisation à taux plein trouve également à s'appliquer dans le cadre du régime complémentaire.

Cette faculté est offerte aux salariés dont les cotisations d'assurance vieillesse pour le régime de base sont calculées sur la base d'un temps plein.

Comme pour le régime de base, l'accord de l'employeur est nécessaire.

 

En outre, s'agissant des taux, la répartition est effectuée conformément au tableau tel que reproduit ci-dessous :

 

 

Répartition du taux d'appel

Employeur
Salarié
Tranche B

12,60 %

7,70 %

Tranche C

Répartition libre

 

Dans le cadre de ce mécanisme, l'employeur peut prendre en charge le supplément de cotisations entraîné par son application.

 


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